Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BRUY JEROME
/
ActionBite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ActionBite
M. BRUY JEROME

Numéro de dépôt :
3995938
Date de dépôt :
07/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2023
ActionBite de BRUY JEROME

Présentation de la marque ActionBite

Déposée le 7 avril 2013 par monsieur BRUY JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ActionBite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur BRUY JEROME domicilié(e) 23 rue FAVENTINES - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUY JEROME, cabinet du Dr BRUY domicilié(e) 23 rue FAVENTINES - 26000 - VALENCE - France.

La marque ActionBite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ActionBite est expirée depuis le 7 avril 2023.

BRUY JEROME a également déposé les autres marques suivantes : ActionDive


M. BRUY JEROME - 23 rue FAVENTINES - 26000 - VALENCE - France


M. BRUY JEROME, cabinet du Dr BRUY - 23 rue FAVENTINES - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Articles orthopédiques ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).